Peut-on faire de la V° République un régime parlementaire?

A l’issue des Jeux olympiques, Emmanuel Macron a annoncé qu’il recevrait à partir du 23 août les chefs de partis et de groupes parlementaires, en vue de la nomination d'un nouveau gouvernement. Certains ont critiqué sa prétention à vouloir contrôler ce processus. D’autres se sont réjouis de le voir prendre enfin ses responsabilités. Une sortie de crise est-elle possible? A quel prix?

Un président qui temporise, des Insoumis qui perdent leurs nerfs…

Ces derniers temps, de nombreux observateurs et responsables politiques ont vertement reproché à Emmanuel Macron de temporiser et d’ignorer la gravité de la situation politique. Il est vrai que, d’une manière générale, il a toujours aimé imposer son calendrier et son rythme, qui ont rarement été précipités, sauf sans doute pour annoncer la dissolution le 9 juin 2024… En vertu d’un mélange d’orgueil, de considérations tactiques et d’une certaine conception de sa fonction, il ne laisse personne lui dicter la cadence, jouant avec les nerfs des autres responsables politiques. Rappelons que les élections législatives remontent à plus de six semaines, et que le gouvernement Attal est démissionnaire depuis plus d’un mois.

Les leaders de LFI ont vu dans la décision d’Emmanuel Macron de ne pas nommer un des leurs à Matignon dès le lendemain du second tour des législatives, puis de ne pas proposer le poste à Lucie Castets, un déni de démocratie. Ils ont considéré que son refus initial d’accepter la démission de Gabriel Attal, puis le renvoi à après les jeux olympiques de la nomination d’un nouveau gouvernement, étaient des provocations. Dimanche dernier (La Tribune, 17 août 2024) ils ont ainsi annoncé leur volonté de lancer une procédure de destitution du Président, pour sanctionner ce comportement.

Un avion tractant une banderole avec la mention "destitution" a survolé le littoral de la Côte d'Opale le 17 août 2024.

Une procédure de destitution qui n’aboutira pas

Cette procédure n’a aucune chance d’aboutir. L’article 68 de la constitution qui la prévoit a été introduit en 2007, dans le cadre d’une réflexion globale sur le statut pénal du Président de la République, menée par la Commission Avril. Selon la constitution de 1958, le Président est par principe irresponsable devant le Parlement, au nom de la séparation des pouvoirs, mais il peut être démis pour « haute trahison » – en plus de sa responsabilité personnelle pénale et civile. Les tenants de la réforme de 2007 ont jugé utile de remplacer cette notion très vague par celle de « manquement à ses devoirs manifestement incompatible avec l'exercice de ses fonctions ». Il reste que la procédure de destitution ne vient pas sanctionner un désaccord politique, mais démettre un Président qui prendrait trop de libertés avec la constitution et ses obligations, ou serait incapable d’exercer son mandat.

Afin d’éviter les usages politiciens de la procédure, celle-ci est très exigeante : une proposition doit être faite par 10% des députés ou sénateurs ; elle doit être validée par le bureau de l’assemblée concernée ; elle doit être examinée par la commission des lois ; et surtout elle doit être adoptée à la majorité des deux tiers des membres de chaque chambre. Il faut donc que la destitution soit approuvée par 387 députés et 234 sénateurs. Autant dire que la proposition des responsables de LFI ne peut en aucun cas aboutir. C’est un coup de communication comme Jean-Luc Mélenchon les affectionne, qui lui permet de rester au centre du jeu politique en vue des prochaines élections présidentielles.

Emmanuel Macron reprend l’initiative

Le Président a toutefois annoncé le 16 août sa volonté de convier « les présidents des groupes parlementaires de l’Assemblée nationale et du Sénat ainsi que les chefs de partis représentés au Parlement pour une série d’échanges » afin de tenter de constituer un gouvernement. L’Elysée a annoncé, mardi 20 août, que « la nomination d’un Premier ministre interviendra dans le prolongement de ces consultations et de leurs conclusions ».

Palais de l’Elysée

Une première réunion est prévue vendredi 23 août le matin, avec les quatre formations du Nouveau Front populaire (NFP) - les forces politiques étant reçues par ordre d'importance à l'Assemblée. Leurs leaders ont annoncé qu’ils se rendraient collectivement à cette invitation, accompagnés de Lucie Castets ; l’Elysée a accepté sa présence, bien qu’elle ne soit ni parlementaire ni responsable de parti. Une deuxième réunion est prévue lundi 26 août, avec les dirigeants du Rassemblement national (RN) – Marine Le Pen et Jordan Bardella – et leur allié de droite Eric Ciotti.

Le député Renaissance Jean-René Cazeneuve a affirmé que les élus du camp présidentiel étaient « prêts à des compromis » avec les socialistes pour permettre l’émergence d’une coalition, mais en rappelant qu’un gouvernement impliquant des députés LFI serait immédiatement censuré par son parti. Le 20 août, Raphaël Glucksmann, cofondateur de Place Publique et tête de liste socialiste aux élections européennes, a appelé la gauche à « négocier des compromis » et à s'affranchir de Jean-Luc Mélenchon (Le Point).

Lucie Castets, entourée de la secrétaire nationale d’Europe Ecologie-Les Verts, Marine Tondelier, et d’Aurélien Le Coq, député LFI, à Lille, le 27 juillet 2024 (L. Pastureau/H. Lucas, Le Monde) 

La démarche du Président est-elle légitime ?

Certains à gauche estiment que ce n’est pas ainsi que cela doit se passer, et qu’il revient à Emmanuel Macron de nommer Lucie Castets sans y mettre de conditions ni essayer d’intervenir dans la constitution du nouveau gouvernement. C’est l'une des justifications avancées par les responsables de LFI – Jean-Luc Mélenchon, Manuel Bompard et Mathilde Panot – pour proposer une destitution.

Mais les réunions annoncées n’ont rien de contraire à la constitution, qui laisse les mains libres au Président quant à la manière dont il entend choisir le Premier ministre, et au calendrier pour le faire. L'article 8 n'encadre en effet pas cette procédure : « Le Président de la République nomme le Premier ministre. Il met fin à ses fonctions sur la présentation par celui-ci de la démission du Gouvernement. Sur la proposition du Premier ministre, il nomme les autres membres du Gouvernement et met fin à leurs fonctions ». Et ni la constitution ni la tradition politique ne prévoit que le Parlement ou les partis auraient vocation à proposer ou imposer des noms.

Ensuite, politiquement parlant, ces réunions semblent plus que nécessaires et urgentes. Depuis le début de l’été, tout le monde estime, à raison, que la V° République doit fonctionner de manière plus « parlementaire », pour prendre acte de la situation politique : un Président qui a perdu son pari en dissolvant l’Assemblée nationale ; une absence de majorité ; une coalition (le NFP) arrivée en tête mais qui est loin de la majorité absolue (193 sièges, alors qu’il en faut 289 pour gouverner sereinement) et dont la cohésion interne est limitée par de profondes divergences sur les questions européennes et internationales, la réforme des retraites, le nucléaire… Les autres partis n’ont montré aucun signe d’entente, la droite étant particulièrement divisée sur la conduite à tenir et réservée quant à l’idée de participer à une coalition. L’extrême-droite est pour sa part marginalisée.

Il faut donc envisager les différentes possibilités, clarifier les positions et faire émerger des points de consensus. Et cela ne se fera pas spontanément, dans un pays qui est habitué à la confrontation politique. En France, les coalitions – telles que le NFP ou Ensemble ! – sont habituellement négociées avant les élections ; dans les régimes parlementaires, elles le sont après, au terme d’un processus où les partis essaient de se mettre d’accord sur un programme et un gouvernement. Ce sont deux approches différentes de la vie politique, qui ont chacune leurs vertus et leurs défauts. En l’absence de majorité, la France doit tout simplement changer de modèle, car le premier ne fonctionne plus.

L’initiative d’Emmanuel Macron n’aura de sens qu’à deux conditions

Pour que les réunions prévues dans les jours à venir permettent d’aboutir à la nomination d’un gouvernement capable d’agir et d’échapper à la censure, deux conditions doivent être remplies.

Il faut d’abord que les responsables politiques aient une vraie volonté de dialogue. Cela implique, au NFP, d’en finir avec l’approche radicale portée par LFI et de se montrer ouvert à la discussion avec les autres partis, situés plus au centre et à droite. Les leaders insoumis restant sur l’idée que le gouvernement devra appliquer le programme du NFP, rien que ce programme et tout ce programme, il convient que la ligne portée par Raphaël Glucksmann s’impose. Lucie Castets s’est montrée suffisamment prudente et réaliste pour que cela soit possible, comme l’attestent ses déclarations récentes à Libération (20 août 2024); elle se dit en effet prête à « créer du consensus ».

Il faut, ensuite, que le Président accepte réellement d’entrer dans une ère parlementaire. Quel que soit le futur Premier Ministre, il devra se mettre en retrait sur les questions de politique intérieure et laisser le gouvernement gouverner. Car rien dans la constitution ne prévoit que le Président s’implique dans la gestion quotidienne des affaires : c’est une simple pratique qui s’est développée sous la V°, en raison du tempérament particulier de Charles de Gaulle, d’abord, puis du fait que ses successeurs étaient tous des chefs de partis et, de fait, les leaders de la majorité parlementaire (sauf situation de cohabitation). Dans d’autres pays européens où le Président est élu au suffrage universel direct – Finlande, Autriche, Portugal… – tel n’est pas le cas : c’est une personne située plus en retrait du débat politique, qui laisse son Premier Ministre gouverner et veille à la préservation des institutions et de l’intérêt général.

Emmanuel Macron ne peut plus prétendre à la confusion des rôles qui a dominé la V° République, et qui amène le Premier Ministre à être un simple « collaborateur » du Président, et ce pour trois raisons. D’abord, son parti a perdu les élections législatives, avec un nombre de députés en fort recul : il serait paradoxal qu’il continue à décider de tout. Ensuite, le Président est très impopulaire dans l’opinion publique : s’il nomme un Premier Ministre proche de lui, celui-ci sera immédiatement disqualifié aux yeux d’une majorité d’électeurs, quel que soit son programme. Enfin, le Emmanuel Macron est un épouvantail à l’Assemblée nationale comme au Sénat : si le gouvernement est perçu comme étant à ses ordres, celui-ci sera incapable de faire adopter des textes et d’échapper à la censure. Il faut donc un Premier Ministre de cohabitation, qui ne prenne pas ses instructions à l’Elysée.

En finir avec l’élection du Président au suffrage universel direct ?

Pour sortir de la crise politique que rencontre le pays, il faut accepter un vrai fonctionnement parlementaire de nos institutions, qui sont suffisamment souples pour cela. Il convient de distinguer clairement les rôles de Chef de l’Etat et de chef de la majorité. Durant les trois premières cohabitations, François Mitterrand et Jacques Chirac y étaient parvenus, en se repliant sur les questions européennes et internationales, et les enjeux de sécurité et de défense. Emmanuel Macron devra s’y résoudre lui aussi, et ce même si aucun parti ne l’a emporté le 7 juillet dernier.

Campagne référendaire de 1962 (photo archives RL)

A plus long terme, si la « tripartition » NFP / Centre-LR / RN se stabilise, il faudra que les partis français en finissent avec leur obsession présidentielle. L’élection présidentielle doit devenir, comme en Autriche, en Finlande ou au Portugal, la simple désignation d’un leader respecté, capable d’assurer le bon fonctionnement des institutions et de promouvoir l’intérêt général, et non d’un chef de parti, désireux de gouverner et de se mêler de tout. Mais on peut douter que ce soit possible, tant les responsables politiques français sont obsédés par la perspective d’un destin élyséen. Il faut sans doute en finir avec l’élection du président au suffrage universel direct. Rappelons qu’elle n’était pas prévue par la constitution de 1958, mais qu'elle découle d’une réforme constitutionnelle de 1962 voulue par Charles de Gaulle pour surmonter une crise politique. Les institutions de la V° République peuvent donc très bien fonctionner sans cette élection.

Olivier Costa

olivier.costa@cnrs.fr

Kamala Harris peut-elle compter sur l’électorat populaire?

Après une pénible séquence de gaffes et de moments d’absence, Joe Biden s’est retiré de la course à la présidentielle. Il a fallu pour cela d’intenses pressions de la part de responsables démocrates éminents et de donateurs potentiels car, sans le milliard de dollars nécessaire à une campagne présidentielle aux Etats-Unis, l’échec était certain. Kamala Harris s’est imposée dans l’urgence, même si, depuis son arrivée à la vice-présidence en 2020, elle a souvent été présentée comme une erreur de casting. Ces dernières semaines, son action et son tempérament ont été réévalués. Elle suscite désormais de vifs espoirs dans le camp démocrate, et l’inquiétude dans l’entourage de Trump, qui ne peut plus se contenter de railler la sénilité supposée de son rival. Mais la candidate démocrate peut-elle vraiment l’emporter après tant de confusion et en menant une campagne aussi courte ? Et, surtout, saura-t-elle reconquérir l’électorat populaire ?

Les défis de la campagne

Face à des sondages qui évoluent positivement pour Mme Harris, les médias semblent considérer que la partie sera facile, mais rien n’est moins sûr, car elle est face à des défis immenses : se faire connaître du grand public, qui ignore encore qui elle est ou s’en remet au portrait désastreux qu’en font les médias favorables à Trump ; mettre sur pied une équipe de campagne efficace ; et imposer des thèmes de campagne afin de sortir d’une confrontation de personnes stérile.

Les sondages montrent que K. Harris et D. Trump sont désormais au coude-à-coude (Source: Financial Times).

Pour l’heure, le débat est en effet d’un piètre niveau. Donald Trump décrit sa rivale comme une gauchiste exaltée et incompétente, et comme une opportuniste. Mme Harris insiste sur les multiples affaires judiciaires dans lesquelles son adversaire est empêtré, et sur les risques qu’un nouveau mandat de celui-ci ferait courir au pays, en termes de respect de la démocratie et de l’Etat de droit, et plus particulièrement d’IVG. C’est un registre où elle excelle, compte tenu de son expérience de procureure et de ses engagements en tant que vice-présidente, mais il ne peut pas suffire.

Retisser des liens avec un électorat populaire

Le discours de Kamala Harris doit en effet être élargi, car il ne parle qu’à une minorité d’électeurs. L’Amérique – comme l’Europe – connaît une profonde crise de la représentation. La partie de l’électorat qui est la moins dotée économiquement et socialement, celle qui n’a pas de diplôme universitaire et est cantonnée à des emplois volatiles et faiblement rémunérés, se sent ignorée et méprisée par les « élites ». Ces électeurs se soucient assez peu du détail des ennuis judiciaires de Donald Trump, qui se diluent dans une rengaine du « tous pourris ». Ils ne sont pas non plus émus par la défense des droits des minorités et des libertés individuelles par Mme Harris.

Le divorce du parti démocrate avec ces électeurs n’est pas nouveau : il remonte aux années 1980, quand les masses laborieuses – les blue collars, ouvriers en bleu de travail, par opposition aux white collars, cadres à chemise – ont cessé de voter systématiquement pour la gauche. L’électorat démocrate se concentre désormais dans les classes moyennes et supérieures des grandes villes, tandis que le gros des troupes des Républicains – outre les électeurs les plus prospères – se situe dans les campagnes.

La carte (source : Wikimedia) montre les résultats des élections présidentielles de 2020 à l’échelle des comtés. Plus le comté est bleu foncé, plus il a voté pour Biden ; plus il est rouge foncé, plus il a voté pour Trump. On voit que le vote démocrate se concentre sur les côtes, où se situent les grandes villes et les Etats les plus peuplés. Les « territoires » votent largement pour Trump, car il l’emporte surtout dans les zones rurales peu denses.

Le fait que Mme Harris soit une femme et une personne de couleur ne lui facilite pas forcément la tâche, les Républicains étant habiles à dénoncer l’impact des privilèges dont jouissent ces catégories de la population sur les masses laborieuses. Elle est activement présentée par D. Trump comme une gauchiste radicale, qui ne serait animée que par des combats lunaires et des préoccupations « wokistes », à mille lieux des tracas réels des Américains. En outre, elle ne peut revendiquer des origines modestes : elle est la fille de deux éminents universitaires ; elle est diplômée de grandes universités ; elle a fait une carrière au plus haut niveau dans les juridictions de Californie ; elle est ensuite devenue Sénatrice de cet Etat – le plus riche du pays. Son colistier – que Mme Harris choisira sous peu – est censé avoir un profil complémentaire du sien, pour l’aider à séduire des électeurs d’autres catégories socio-professionnelles, d’autres confessions et origines, et d’autres Etats. Mais aucun des prétendants en lice n’a de baguette magique pour réconcilier le parti démocrate avec les masses. Donald Trump ne peut pas non plus prétendre être proche du peuple : il est richissime et c’est un héritier. Mais son discours, qui ne s’embarrasse jamais des nuances et des faits, plaît à certains citoyens qui souffrent d’un sentiment de déclassement. Il cultive aussi une forme d’authenticité et de simplicité à force de vulgarité, de sexisme, de racisme et d’ignorance satisfaite.

Affronter la crise de confiance des citoyens

La crise démocratique qui affecte les Etats-Unis frappe toutes les démocraties libérales, et se traduit par un déclin de la participation électorale et de l’engagement citoyen, une montée en puissance des forces politiques populistes, notamment d’extrême-droite, et une perte de confiance des citoyens dans leurs élus. Les Etats-Unis ont toutefois été confrontés à cette difficulté les premiers. Les enquêtes d’opinion montrent que les citoyens américains ont de moins en moins confiance dans leurs élus et le sentiment de plus en plus vif qu’ils ne les écoutent pas. La campagne des Républicains joue largement sur ce registre : l’idée que l’administration Biden n’a rien fait pour prendre en considération les deux principales préoccupations des Américains moyens que sont l’inflation et l’immigration.

Kamala Harris ne pourra séduire les citoyens des classes populaires que si elle accepte l’idée que leurs revendications et critiques ont du sens. Relativiser avec force chiffres l’idée que l’inflation a rogné leur pouvoir d’achat, ou traiter de racistes l’ensemble des citoyens qui se préoccupent de l’immigration et des tensions entre les communautés est le plus sûr moyen de pousser ces électeurs dans les bras de Donald Trump. Le bilan économique de Joe Biden est bon, si l’on s’en réfère aux principaux indicateurs (emploi, salaires, croissance…), mais cela importe peu : en démocratie, il faut prendre acte des perceptions des citoyens. Il en va de même de l’immigration. On peut arguer que nombre de citoyens préoccupés par le sujet n’y sont pas directement confrontés. On peut aussi dénoncer les mensonges de Donald Trump, qui renvoie toutes les difficultés du pays à l’immigration illégale. Il reste que les Etats-Unis sont incapables de contrôler leurs frontières et que leur politique d’immigration est incohérente : entrer légalement est excessivement difficile, mais l’économie a grand besoin d’une main d’œuvre étrangère peu regardante sur les salaires et les conditions de travail. Il existe donc un abîme entre les principes et la réalité.

Prendre les préoccupations des électeurs au sérieux

Pour pouvoir compter sur l’électorat le moins fortuné, Mme Harris doit répondre à ses préoccupations, plutôt que de nier leur pertinence ou de refuser de s’y confronter pour des raisons « morales ». Il faut aussi qu’elle propose un projet de société qui permette de penser les enjeux à la fois économiques et migratoires, et qui réponde aux angoisses des moins favorisés. Il s’agit, plus largement, de donner des perspectives à chaque membre de la société américaine et de faire face au sentiment de plus en plus vif de déclassement et de manque de reconnaissance sociale d’une large part de la population.

La question de la répartition des richesses est ici centrale. Le néo-libéralisme, la globalisation et la dette publique ont permis une croissance sans fin de l’économie américaine, mais ses bénéfices sont répartis de manière de plus en plus inégalitaire. Les gagnants du processus connaissent un enrichissement inouï et le pouvoir économique s’est concentré entre les mains de quelques originaux qui échappent au droit commun et semblent tout droit sortis d’un film de James Bond. La crise financière de 2008 a été exemplaire à cet égard : l’Etat fédéral est venu à la rescousse des banques en consentant des efforts financiers sans précédent, tandis que les ménages les plus modestes, notamment ceux qui s’étaient endettés pour acheter leur logement, restaient sans rien. La crise du Covid n’a pas été très différente, avec des effets d’ajustement très violents pour les plus fragiles.

Repenser la société américaine

Les responsables politiques, démocrates comme républicains, n’ont jamais remis en cause le fonctionnement et l’organisation de la société et de l’économie de leur pays. Ils se sont contentés de vanter le rêve américain : la possibilité pour chaque citoyen de s’élever socialement, à force de travail, d’audace ou de diplômes. Les success stories existent, mais combien de citoyens défavorisés ont-ils vraiment pu en bénéficier ? Et comment ceux qui ne l’ont pas fait doivent-ils interpréter leur échec ?

Paradoxalement, Donald Trump s’est plus adressé à ces citoyens déclassés que les démocrates. Il n’a pas de solution à leur proposer, mais il leur parle. Au pouvoir, il a tenté de démanteler le système de santé dont beaucoup bénéficiaient et a opéré des réformes fiscales qui n’ont profité qu’aux plus riches. Mais peu importe : son discours hostile aux élites et aux immigrés a masqué cela.

Joe Biden : l’action sans le récit

Durant son mandat, Joe Biden a répondu à ces préoccupations, mais davantage sur le fond que sur la forme. Il a développé un programme très ambitieux d’investissements dans les infrastructures et dans l’énergie verte, il a favorisé la réindustrialisation du pays, il a permis la création de nombreux emplois, il a lutté contre les monopoles et contre l’inflation. En somme, il a restauré le rôle de l’Etat fédéral face aux marchés et à la globalisation débridée, lui a redonné une fonction de régulation, d’organisation et de justice sociale.

Mais il a échoué à faire comprendre sa politique et à répondre concrètement aux préoccupations des citoyens. Il n’est pas parvenu à mettre ses décisions en perspective, à expliquer le type de société et d’économie qu’il appelait de ses vœux – comme à préciser le rôle qu’il envisageait pour les Etats-Unis à l’échelle internationale. Par voie de comparaison, le « Make America Great Again » de Trump, formule vague dont on ne sait pas bien ce qu’elle recouvre, est un narratif puissant et séduisant, comme l’était le « Take Back Control » des Brexiters, tout aussi creux.

Kamala Harris doit donc sans tarder présenter un narratif pour donner du sens à son programme politique et à son action à la tête des Etats-Unis. La lutte contre les discriminations, pour la démocratie et pour les libertés individuelles ne suffit pas, car ce n’est pas un sujet de préoccupation majeure pour une large part de l’électorat. Les enjeux du pouvoir d’achat, de la dignité du travail, de la reconnaissance sociale de chacun semblent tout aussi importants. Il s’agit également de restaurer la confiance des citoyens dans les institutions politiques et les élus, de raviver le débat démocratique qui a été confisqué à la fois par les grands patrons – qui ont imposé la globalisation et la dérégulation comme des phénomènes non-négociables et bénéfiques pour tous – et les populistes – qui réduisent le débat public aux invectives, aux mensonges et à la désignation de boucs émissaires. Cela permettrait de révéler les contradictions du trumpisme, qui veut réduire les taxes sur les plus riches, déréguler l’économie et démanteler les droits sociaux, et qui récuse l’idée d’augmenter les bas salaires.

Quel narratif pour séduire les classes populaires ?

On ne gagne pas une élection en se contentant de critiquer son adversaire. Le « we won’t go back » de Kamala Harris ne suffira pas à mobiliser les électeurs. Il faut un récit et du souffle. Mais la question du narratif n’est pas qu’une affaire de marketing, et il ne suffit pas d’inventer un concept ronflant ou de marteler une formule pour convaincre les électeurs. Emmanuel Macron a pu le constater après ses pesants discours sur le « réarmement » de la France fin 2023, qui n’ont ni ému ni convaincu.

Il revient à présent à la candidate démocrate de relever le défi, et d’avancer le récit qui saura convaincre les électeurs les plus modestes que les démocrates sont à leur écoute et ne déploient pas toute leur énergie à défendre des causes dont le sens et l’utilité leur échappent. Barack Obama avait su le faire, et reconquérir l’électorat populaire, notamment chez les femmes et les personnes de couleur. Si Mme Harris se contente d’agiter les risques d’un retour de Trump à la Maison blanche, la victoire de celui-ci reste possible.  

Vers une cohabitation sans Mme Castets?

Le 23 juillet, le Nouveau Front Populaire (NFP) a annoncé le nom de sa candidate à Matignon : Lucie Castets, haute-fonctionnaire de la ville de Paris, inconnue du grand public. Quelques heures plus tard, Emmanuel Macron a exclu de la nommer. Il a annoncé que le gouvernement Attal continuerait à expédier les affaires courantes jusqu’à la fin des jeux olympiques, et qu’il ne serait pas remplacé avant la mi-août. Mme Castets a néanmoins exigé de manière répétée d’être nommée Première ministre, et le NFP presse le Président en ce sens ; l’objectif est notamment que la gauche puisse préparer un projet de budget 2025 avant la rentrée. Concrètement, à quoi faut-il s’attendre ?  

Une candidate surprise à Matignon

Mardi soir, 23 juillet, les responsables du NFP se sont mis d’accord, après plus de deux semaines de négociations tendues, pour proposer à Emmanuel Macron une candidate au poste de Premier ministre. L’annonce est intervenue une heure avant un entretien du Président sur France Télévision. Celui-ci a immédiatement douché les espoirs du NFP : « La question n'est pas un nom mais quelle majorité peut se dégager à l'Assemblée pour qu'un gouvernement puisse passer des réformes et un budget », en rappelant que le NFP n'avait pas de « majorité quelle qu'elle soit ».

Lucie Castets

Dès l’annonce du nom de la candidate du NFP, les responsables, militants et commentateurs politiques se sont lancés dans une surenchère de mauvaise foi. Alors que personne ne savait qui était Mme Castets, la gauche a loué dans les médias et sur les réseaux ses qualités inouïes et affirmé qu’elle bénéficiait d’un immense soutien populaire (Marine Tondelier), tandis que le centre, la droite et l’extrême-droite soulignaient son manque d’expérience et ses idées radicales, et lui imputaient la responsabilité de la dette de la ville de Paris. Immédiatement, des sondages ont été commandés : le 24 juillet, 58% des personnes interrogées estimaient qu’Emmanuel Macron ne devait pas nommer Lucie Castets à Matignon (sondage Elabe pour BFMTV). Les responsables du NFP ont accusé le Chef de l’Etat de ne pas respecter le choix démocratique des citoyens, voire d’opérer un coup d’Etat. Jean-Luc Mélenchon a appelé Emmanuel Macron à « se soumettre ou se démettre ».

Qui est Mme Castets et que veut-elle ?

Lucie Castets, 37 ans, est diplômée de Sciences Po Paris et de l’ENA. Actuellement directrice des finances et des achats à la ville de Paris, après avoir été pendant trois ans conseillère au cabinet d'Anne Hidalgo en charge du budget et de la finance verte, elle est très engagée sur divers sujets : la justice fiscale, la lutte contre l'évasion fiscale, l'écologie, la défense des services publics. Mme Castets a été présentée comme venant de « la société civile », sous-entendu qu’elle n’a aucun engagement politique et n’est liée à aucune composante du NFP. Elle a elle-même revendiqué un profil particulier, « hors du monde politique » (France Inter, 24 juillet 2024).

Mais certains ont fait valoir qu’elle avait été encartée au PS et qu’elle avait été candidate sur la liste du socialiste Nicolas Mayer-Rossignol aux élections régionales de 2015 en Haute-Normandie. Elle a toutefois quitté le PS « en désaccord avec l'orientation politique du quinquennat de François Hollande », comme l’a rappelé le député LFI Paul Vannier (Le Monde 23 juillet 2024). Des commentateurs ont noté que le « ménage » avait été fait pour lisser son profil sur Internet. Ils ont rappelé qu’elle siégeait au bureau de l’Observatoire contre l’extrême-droite, présidé par le sulfureux député LFI Thomas Portes, habitué des prises de position radicales. Du côté de la majorité présidentielle, on a argué que Mme Castets, qui est présentée comme une simple citoyenne, militante de la défense des services publics, par opposition à l’énarque Macron, hors-sol et sans notion de la "vraie vie", est elle-même une énarque, n’ayant aucune expérience professionnelle extérieure à la haute-fonction publique…

Les médias ont noté que, sur beaucoup de sujets, Mme Castets a démontré une certaine maîtrise de la langue de bois. Les athlètes israéliens ont-ils leur place aux J.O. ? La candidate à Matignon n’a pas répondu. Certains à gauche ont-ils eu tort de refuser de qualifier le Hamas de mouvement terroriste ? Elle ne « souhaite pas commenter ». Faut-il sortir du nucléaire ? Elle ne se prononce pas pour l’instant. Fallait-il exclure le RN du Bureau de l’Assemblée nationale ? Elle n’a pas d’avis personnel. Envisage-t-elle d’utiliser l’article 49.3 ? Mme Castets indique qu'elle ne peut pas, « par principe », affirmer qu'elle ne le fera pas – même si la gauche a vilipendé les gouvernements Borne et Attal pour l’avoir fait.

Peut-elle vraiment gouverner ?

Lucie Castets a été pugnace dans les médias pour exiger sa nomination à Matignon et dénoncer le refus d’Emmanuel Macron d’y procéder. Elle a aussi écarté, lors de ses premières interventions, toute perspective de coalition entre la gauche et le camp présidentiel, notamment sur la fiscalité ou les services publics. Mme Castets juge en effet qu’une telle coalition « est impossible du fait de désaccords profonds ».

Elle s’est ensuite montrée plus conciliante. Dans un entretien à la Tribune Dimanche, le 28 juillet 2024, elle a annoncé être prête à faire « des compromis sauf avec le RN ». Elle n’exclut pas de négocier avec les autres partis, au cas par cas, sur des textes précis. Elle a aussi estimé que le NFP pourrait voter des propositions du RN… Mais elle semble toujours décidée à appliquer le programme du NFP et refuse de négocier un accord global avec d’autres partis.

En somme, elle fait sien les trois éléments centraux du discours que tiennent les leaders du NFP depuis le 7 juillet. Le premier consiste à revendiquer la majorité, bien qu’il s’agisse d’une majorité relative, la plus faible sous la V° République. Rappelons que, depuis 2022, les élus gauche n’ont cessé de répéter que le groupe Ensemble (Renaissance, Modem et Horizons), qui était composé de 250 députés, formait une « minorité présidentielle »; or la coalition du NFP ne compte que 193 députés.

La composition actuelle de l’Assemblée nationale

En deuxième lieu, Mme Castets, comme le NFP, exige qu’Emmanuel Macron la nomme à Matignon. Mais rien dans la constitution ne l’y oblige, puisque l’article 8 lui laisse entière liberté en la matière. Enfin, elle fait sienne la prétention à « appliquer le programme du NFP, rien que ce programme, tout ce programme ». Mais on ne voit pas comment cela serait possible, avec moins de 200 députés, d'autant que l'élection de la Présidente de l'Assemblée nationale a montré qu'il n'y avait pas de réserve de voix pour le NFP.

Le mélange de méthode Coué, de déni et de caprice qui structure le discours du NFP depuis le 7 juillet se heurte durablement à la réalité des résultats et à la constitution française. Personne ne peut faire en sorte que Mme Castets puisse appliquer le programme du NFP sans majorité, car on ne peut ni modifier les résultats du scrutin, ni contraindre les députés hors-NFP à la soutenir, ni réviser la constitution française – qui exige que les lois soient adoptées à la majorité des suffrages exprimés à l’Assemblée nationale comme au Sénat. La revendication par Mme Castets d'un vaste soutien populaire au gré de sa tournée actuelle en France n'y changera rien; le 7 juillet, le NFP n'a recueilli qu'un quart des voix – loin derrière le RN – et il lui manque 100 sièges pour avoir une majorité absolue. L’inextricable situation politique actuelle peut se résumer à cette belle formule, lue sur les réseaux sociaux : « le NFP a gagné au chifoumi contre quelqu’un qui ne jouait pas ».

Deux contraintes indépassables

Au risque de se répéter, l’équation pour la nomination d’un nouveau gouvernement comprend deux paramètres non modifiables.

D’abord, le NFP – ou tout autre parti – ne pourra gouverner seul. C’est le b.a.-ba du droit constitutionnel et de l’analyse politique, et il est surprenant qu’une partie des élus de gauche persistent à nier cette réalité ou, pire, aspirent à une forme de gouvernement minoritaire faisant fi de la constitution et du résultat des élections. D’aucuns imaginent contourner l’Assemblée nationale à coup de décrets, notamment pour abroger la réforme des retraites, et envisagent le recours au 49.3, présenté hier comme l'instrument d'une dérive autoritaire. Le dédain pour les règles vaut aussi pour les traités européens. Mme Castets veut en effet faire abstraction des règles du Pacte de stabilité budgétaire européen, qui encadre le niveau de déficit et d'endettement des Etats. Mais ce traité a été rédigé à l’initiative de la France, ratifié par celle-ci et ses dispositions s’imposent à elle. Les choses ne peuvent fonctionner ainsi – sauf à tomber dans un régime illibéral ou à quitter l’Union européenne.

En second lieu, le risque de censure d’un gouvernement Castets – ou de tout autre non adossé à un accord de coalition – serait grand. Les députés de la majorité présidentielle et ceux du RN ont en effet annoncé, chacun de leur côté, leur intention de censurer un gouvernement qui comprendrait des membres de La France insoumise. La Première ministre pourrait essayer de trouver des majorités, texte par texte. Mme Castets a d'ailleurs détaillé ses premières mesures, qui sont relativement consensuelles : report de l’entrée en vigueur de la réforme des retraites, revalorisation des minima sociaux, rétablissement de l’impôt sur la fortune, renforcement des services publics… Il est possible que le NFP bénéficie du soutien d'autres élus, y compris du RN, sur certains de ces points. On peut aussi imaginer que le RN s’abstienne de voter une motion de censure déposée par Renaissance ou les Républicains, par refus de collaborer avec eux ou par volonté stratégique d’entretenir un chaos profitable à Marine Le Pen en vue des élections présidentielles de 2027. Mais si un gouvernement Castets prenait des initiatives pour sortir du nucléaire, taxer davantage les entreprises ou reconnaître la Palestine, le vote d'une motion de censure serait probable.

Emmanuel Macron doit prendre ses responsabilités

Le Président ne peut pas continuer, comme il le fait depuis trois semaines, à attendre qu’émerge une majorité à l’Assemblée nationale. La nouvelle situation politique de tripartition (NFP, majorité présidentielle, RN) appelle à faire évoluer la lecture des institutions françaises, mais pas de manière aussi radicale que l'affirme Emmanuel Macron. Certes, il ne peut plus nommer qui bon lui semble, mais il ne peut pas non plus se contenter de temporiser en félicitant les médaillés olympiques jusqu’à ce que des partis politiques négocient un accord majoritaire et se fassent connaître. Le temps presse. Le Président doit prendre l’initiative et organiser ce dialogue, qui ne va pas s’opérer de manière spontanée. Il pourrait déjà rencontrer Mme Castets, pour faire le point sur ses intentions et les soutiens dont elle dispose.

Emmanuel Macron aux jeux olympiques

L’entourage présidentiel commence à se mobiliser. Il cherche une alternative à la nomination de Mme Castets et essaie de surmonter les réticences du leader des Républicains, M. Wauquiez, à participer à un gouvernement de coalition. M. Attal et ses proches ébauchent un « pacte législatif » qui pourrait convaincre les Républicains de soutenir un gouvernement issu de la majorité présidentielle. Ce document doit être examiné par les députés macronistes mardi 30 juillet, avant de faire l’objet de discussions avec les représentants d’autres partis.

Une cohabitation désormais incontournable?

Beaucoup sont sceptiques quant à la possibilité de nommer un Premier ministre issu de la majorité présidentielle. C'est politiquement délicat, après une dissolution ratée, et les Républicains ne semblent pas disposés à gouverner avec Renaissance. L'alternative serait la nomination d'une personnalité expérimentée du centre-gauche ou du centre-droit, n'appartenant pas à la majorité présidentielle, dans une logique de cohabitation. En effet, Emmanuel Macron a fini par reconnaître, lors de son entretien télévisé du 23 juillet, que son camp avait perdu les élections législatives. Cela rend impossible la reconduction de Gabriel Attal ou la nomination d’un proche du Président. Et cela le contraindra à prendre du recul pour laisser le futur Premier ministre gouverner – comme l’avaient fait François Mitterrand et Jacques Chirac lors des premières cohabitations.

Xavier Bertrand

Divers noms sont évoqués: Xavier Bertrand, président de la région des Hauts-de-France, proche des Républicains ; Michel Barnier, ancien ministre de l'Europe et des affaires étrangères et négociateur du Brexit, également proche des Républicains ; Bernard Cazeneuve, ancien Premier ministre et ministre de l’intérieur, figure de la gauche sociale-démocrate... Mais, eux aussi, devront trouver une majorité pour gouverner et inventer de nouvelles relations entre les partis. Ce qui passe nécessairement par la négociation d’un programme de gouvernement consensuel.

Olivier Costa

olivier.costa@cnrs.fr